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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LES TROIS SOMMELIERS
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LE SEIGNEURIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SEIGNEURIAL
Société LES TROIS SOMMELIERS, SARL, Domaine de la Bazouinière, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU

Numéro de dépôt :
1230884
Date de dépôt :
03/01/1983
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/01/1993

Présentation de la marque LE SEIGNEURIAL

Déposée le 3 janvier 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LES TROIS SOMMELIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE SEIGNEURIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LES TROIS SOMMELIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ALBERT Michel - France.

La marque LE SEIGNEURIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SEIGNEURIAL est expirée depuis le 3 janvier 1993.

Société LES TROIS SOMMELIERS a également déposé les autres marques suivantes : FLEURON DU MONTAGNARD , MANOIR DE LA HAUTIERE , CUVEE DES TROIS SOMMELIERS


Société LES TROIS SOMMELIERS, SARL, Domaine de la Bazouinière, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France


Mr ALBERT Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Toutes boissons alcoolisées ou non,

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.